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La vente d’ebooks d’occasion interdite en Allemagne

Certains distributeurs rêvent d’organiser la vente d’ebooks d’occasion. Le concept est étonnant mais existe déjà pour les logiciels, et permet à un utilisateur de reve un ebook déjà lu.

Pourtant, la loi n’est pas vraiment adaptée à cette approche. Redigi en a fait les frais il y a quelques temps aux Etats-Unis en perdant son procès concernant son service de vente de musique d’occasion, et malgré une technologie qui permet de garantir que l’utilisateur qui revendait son fichier ne pouvait plus y avoir lui-même accès. Le fait que le fichier soit copié lors du transfert d’un appareil à un autre entraîne une violation du droit d’auteur, problème que ReDigi dit avoir résolu avec sa nouvelle version.

Maintenant c’est près de chez nous, en Allemagne, qu’une décision similaire vient d’être prix et qui interdit la vente d’ebooks d’occasion. La cour fédérale de Bielefeld argumente que contrairement au papier, il n’y a pas d’épuisement des droits d’auteur en numérique. L’auteur ne cède pas ses droits sur le fichier numérique comme il le fait sur le livre. Une autre manière de dire qu’un fichier numérique ne vous appartient pas vraiment. Mais il serait par contre possible d’autoriser cette vente de livre d’occasion au format numérique si l’auteur y consentait expressément.

On ne sait pas comment si cette décision fera ou pas jurisprudence, et sera reprise dans d’autres pays européens, alors que Redigi compte bien lancer son service en Europe pendant l’été, mais le sujet est très sensible. Le groupement de consommateurs qui demande à ce que cette vente d’occasion soit autorisée n’a d’ailleurs pas dit son dernier mot, et s’est déjà illustré en gagnant un procès devant la Cour de justice européenne concernant la vente de logiciels. Le groupement semble résolu à contester la décision actuelle auprès de la Cour de justice Européenne aussi.

Amazon et Apple en embuscade ?

Amazon a déposé il y a quelques temps un brevet permettant d’organiser la vente d’ebooks d’occasions sur sa plateforme, et Apple a également déposé un brevet du même type concernant la vente de fichiers numériques. Les deux entreprises doivent donc suivre de très près les positions juridiques des différents pays à ce sujet.

Avec sa nouvelle monnaie virtuelle qui sera bientôt lancée, Amazon pourrait tout à fait organiser non pas la vente mais l’échange d’un ebook déjà lu contre des « pièces d’Amazon », utilisables seulement sur Amazon. Ainsi, cela fonctionnerait un peu comme un bon d’achat utilisable sur Amazon, qui serait donc gagnant sur toute la ligne. On peut penser qu’Apple fera aussi ce qu’il faut pour que l’argent de la vente soit réinjecté dans iTunes.

Selon cette décision allemande, Amazon pourrait tout à fait proposer aux éditeurs et auteurs de jouer le jeu de la vente d’occasion. Avec la plateforme d’auto-publication KDP, Amazon pourrait même demander une autorisation de ce type à tous ses auteurs, tout en promettant des revenus supplémentaires. Idem pour Apple bien sûr.

Reste qu’a priori, les éditeurs et auteurs n’auraient rien à gagner à accepter cette vente d’occasion. Amazon ou Apple pourrait donc choisir de proposer de reverser une partie de la vente d’occasion à l’auteur. C’est ce qu’a également proposé ReDigi, avec un modèle où l’entreprise prend 20% du prix de vente, alors que le revendeur garde 60% et que le détenteur des droits atteint 20%. Ridigi, qui s’est d’ailleurs exprimé sur son site concernant le brevet d’Amazon y voit la preuve que ce marché de la vente d’occasion va nécessairement exister.

Il est certain que la vente d’ebooks d’occasion dépendra en grande partie des éditeurs et des auteurs. Si ces derniers trouvent une opportunité d’augmenter leurs revenus, alors il sera certainement possible de trouver un terrain d’entente. Les négociations seront certainement serrées. Du côté des lecteurs, pouvoir acheter un ebook moins cher, mais aussi pouvoir revendre ou obtenir un bon d’achat pour de nouveaux achats aurait certainement du succès.

Reste maintenant à savoir qui sera le premier à proposer cette nouveauté qui n’est certainement plus qu’une question de temps.